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Université de Montpellier. Faculté de droit. La Constitution du généralat de Pascal Paoli en Corse (1755-1769). Thèse de doctorat... par Matthieu Fontana,..

Instruction relative à la constitution d'unités automobiles mobilisées au moyen de personnel et de véhicules appartenant à des sociétés civiles de transport

Supplément interprétatif du 12 Dec. 1788 A l'Ordonnance du 20 Juillet dernier, portant Règlement sur la constitution et l'Administration générale des Hôpitaux militaires

Remarques sur la constitution physique des arabes, qu'on peut considérer comme la race primitive de l'espèce humaine ou comme son prototype: avec l'intention de les faire servir aux recherches qu'une commission scientifique est chargée d'aller faire dans nos possessions d'Afrique

Section de Documentation militaire de l'Union Française Les Constitutions des Etats Associés Conférence faite au C. E. A. A. le 26 Janvier 1954

Lettres à un membre du Parlement d'Angleterre sur la constitution de 1852 (Les ministres, le conseil d'Etat, le corps législatif, le sénat)

Rapport... sur le projet de loi relatif à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale

De l'Habillement des troupes, énoncé de quelques problèmes relatifs à la théorie scientifique de la constitution des grands approvisionnements, par V. Legros,..

Observations sur la Constitution militaire et politique des Armées de S. M. Prussienne avec quelques anecdotes de la vie privée de ce Monarque

Edit du roi [de juin 1766 - enregistré le 14 juillet 1766] qui fixe pour l'avenir au denier vingt-cinq les constitutions de rente