28911 résultats

Visualiser le document
Monographie
Le Droit civil
Atias Christian, Christian Atias,... | Presses universitaires de France | 1993
Visualiser le document
Bande dessinée
Le droit d'auteur: un dispositif de protection des oeuvres
Pierrat Emmanuel, dessins Fabrice Neaud, couleurs Christian Lerolle, [avant-propos de David Vandermeulen], Neaud Fabrice, Vandermeulen David | le Lombard | DL 2016
Visualiser le document
Monographie
Organisations de producteurs des pêches maritimes en France et droit communautaire: l'adaptation de l'organisation du marché pour les produits de la pêche à la réglementation communautaire
Le Bihan Danielle, Institut de droit et d'économie de la mer (Brest), Institut de droit et d'économie de la mer (Brest) | Centre national pour l'exploitation des océans | 1977
Visualiser le document
Monographie
Droit et défense
Ministère de la Défense Paris | [s. n.]
Visualiser le document
Monographie
Droits des malades: vers une démocratie sanitaire ?
Guillaume-Hofnung Michèle | Documentation française | 2003
Visualiser le document
Monographie
Le Droit administratif: , par Prosper Weil,..
Weil Prosper | Presses universitaires de France (Vendôme, Impr. des P.U.F.) | 1964
Visualiser le document
Monographie
Le Droit français: Ses règles fondamentales, ses rapports avec les principes de la morale avec l'économie politique,...
JOURDAN Alfred | Plon | 1875
Visualiser le document
Monographie
Précis de droit: les pouvoirs publics : organisation et attribution des pouvoirs, matières administratives diverses
Thibault André, Saillard A | Berger-Levrault | 1914
Visualiser le document
Monographie
Droit maritime international: Conférences
Wilhelm Albert | [s.n.] | 1903
Visualiser le document
CONGRES
Droit maritime international
WILHELM | Ecole Supérieure de Guerre | 1897-1898