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Instruction pour les jeunes gens de 13 à 15 ans, admis à concourir pour les places d'élèves de la marine

Ordonnance du roi, portant amnistie en faveur des officiers-mariniers & matelots, déserteurs. Du 27 février 1785. De par le Roi

Mémoire pour servir d'instruction au major général de la marine de chaque département, dans l'exercice de ses fonctions

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, concernant le commerce étranger dans les Isles françoises de l'Amérique. Du 30 août 1784. Extrait des registres du Conseil d'Etat

Ordonnance du roi, concernant les classes. Du 31 octobre 1784

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui prolonge jusqu'au 1er juillet 1792, l'effet des lettres patentes du 1er mai 1768, qui accordaient à l'Isle de Cayenne & à la Guyane françoise, la liberté de commerce avec toutes les nations. Du 15 mai 1784. Extrait des registres du Conseil d'Etat

Les rois thaumaturges: étude sur le caractère surnaturel attribué à la puissance royale particulièrement en France et en Angleterre

Ordonnance du roi, pour l'incorporation des différens corps employés au département des colonies, dans les régimens de la Martinique & de la Guadeloupe, pour y former un troisième bataillon. Du 20 décembre 1784. De par le Roi

Ordonnance du roi, concernant les Etats-majors des Isles du Vent de l'Amérique. Du 20 décembre 1783. De par le Roi

Arrrêt du Conseil d'Etat du roi, portant règlement général pour la navigation de la Loire & des rivières y affluentes. Du 23 juillet 1783. Extrait des registres du Conseil d'Etat