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Monographie
Instruction du 20 mars 1911 relative à la passation des marchés pour la fourniture des denrées et des objets de consommation nécessaires aux hôpitaux militaires
France Ministère de la guerre, Service de santé | R. Chapelot et Cie | 1911
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Veille juridique - 06/2021 (Numéro 97)
France. Direction générale de la gendarmerie nationale | 2021
BEM (Bibliothèque de l'École militaire)
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Monographie
Le CODE de JUSTICE MILITAIRE pour l'Armée de Terre: interprété par la Doctrine et la Jurisprudence
Th. COUPOIS | Martin frères Imprimeurs Editeurs | 1891
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Monographie
Manuel des conseils de discipline des gardes nationales..: Deuxième partie: ou répertoire complet des arrêts de la Cour de cassation et des cours royales..
P. Dupont
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Monographie
Henri Brisson,... Souvenirs : affaire Dreyfus, avec documents, sténographie de débats parlementaires, texte des arrêts de la Cour de cassation, projets de lois, lettres, discours, etc
Brisson Henri | 1908. In-16, XI-351 p
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Veille juridique - 05/2023 (Numéro 114)
France. Direction générale de la gendarmerie nationale | 2023
BEM (Bibliothèque de l'École militaire)
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Monographie
Table générale chronologique, alphabétique et analytique raisonnée des lois, décrets, ordonnances, décisions, règlements, instructions, circulaires, notes officielles, arrêtés du conseil d'État, arrêtés de la Cour de cassation, etc. ; relatifs au service de la gendarmerie: depuis l'année 1789 jusques et y compris l'année 1838...
Cohet de Savigny P. C. M | Léautey et Lecointe | 1839
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Veille juridique - 04/2024 (Numéro 122)
France. Direction générale de la gendarmerie nationale | 2024
BEM (Bibliothèque de l'École militaire)
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Veille juridique - 11/2021 (Numéro 100)
France. Direction générale de la gendarmerie nationale | 2021
BEM (Bibliothèque de l'École militaire)
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Veille juridique - 01/2022 (Numéro 101)
France. Direction générale de la gendarmerie nationale | 2022
BEM (Bibliothèque de l'École militaire)
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