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Article
La loi du pavillon, existe-t-elle toujours ?
Etienne Henri
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Monographie
Les lois générales de la construction navale: Communication faite à l'Académie de Marine le 14 mars 1924
Clerc-Rampal Georges | Société d'Editions géographique, maritimes et coloniales | 1924
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Article
Projet de loi de programmation militaire 2019-2020
LECAT Dominique | 2018
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Monographie
La loi militaire du 7 août 1913
Doumer Paul | H. Dunod et E. Pinat | 1913
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Monographie
Revue française de finances publiques. 82, Mettre en oeuvre la loi organique relative aux lois de finance: Mettre en oeuvre la loi organique relative aux lois de finance: 82
Librairie générale de droit et de jurisprudence
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Monographie
Projet de loi de finances pour 1962: Annexe 2: Armées Air Guerre Marine Section commune (Services communs) Section commune (Service d'Outre-Mer) Service des essences Service des Poudres: Mesures nouvelles
Imp. Nationale
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Monographie
Projet de Loi de Finances pour 1976: présentation du budget de la défense sous forme de "budget de programme"
Ministère de l'économie et des finances | imprimerie nationale | 1975
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Monographie
Projet de loi de finances pour 1968: tome 2: Dépenses en capital des services militaires: annexe : services votés - Mesures nouvelles - Armées
Imp. Nat.
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Monographie
Projet de loi de finances pour 1969: armées : dépenses ordinaires des services militaires : [Document annexe donnant la répartition des crédits par chapitre et par article]
Imp. Nat.
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Monographie
Lois des tempêtes ou guide du navigateur
Piddington H, Bousquet H | imp. du mauricien | 1849
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)