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Monographie
1938, statuts et composition
Académie de marine | Société d'Editions Géographiques, Maritimes et Coloniales | 1938
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Monographie
Statut International de Tripoli
Macey Paul | Paul Lechevalier | 1912
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TRAVAUX
Statut général des militaires: Loi N° 72-662 du 13 Juillet 1972 (A)
Ecole supérieure de guerre
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Monographie
Statut général des fonctionnaires: Ordonnance n°59-244 du 4 Février 1959, textes d'application et instruction : Textes complémentaires
Journaux Officiels
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Monographie
Le statut de Tanger: son passé, son avenir
Charles Raymond | impr. "La typo-litho" | 1927
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Monographie
Statut general des militaires
France Service d'information et de relations publiques des armées | SIRPA | 1982
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Monographie
Crédit Naval : Statuts
Crédit Naval, S.A.
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Monographie
Le Statut des pensionnés: d'après les modifications diverses apportées à la loi du 14 avril 1924 : Tableaux-barèmes des tarifs de péréquation et de rajustement
Lardy Pierre | Charles-Lavauzelle | 1930
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Monographie
Berlin et son statut
Landy Pierre, Landy Pierre | Presses universitaires de France | 1983
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Monographie
Statut général des militaires
France Ministère de la défense, Secrétariat général pour l'administration | Secrétariat général pour l'administration | 2002