4029 résultats

Ordonnance du roi, portant règlement sur le service intérieur... du 13 mai 1818

Ordonnance du roi... sur le traitement et les revues de l'armée de terre..: 19 mars 1823

Recueil des dispositions, des lois, décrets, ordonnances et décisions ministérielles sur l'état civil,..

Ordonnances du Roy, concernant l'infanterie françoise ordinaire, ou Recueil abrégé de toutes les ordonnances rendues à son sujet,..., par M. Rochefort, capitaine au régiment de Brancas, infanterie. Première partie

Ordonnances des Rois de France de la Troisième race recueillis par ordre chronologique: Tome XV: Ordonnances rendues depuis le commencement du règne de Louis XI jusqu'au mois de Juin 1463

Ordonnances des Rois de France de la Troisième race recueillis par ordre chronologique: Tome XVI: Ordonnances rendues depuis le mois de Juin 1463 jusqu'au mois de Juin 1467

Ordonnances des Rois de France de la Troisième race recueillis par ordre chronologique: Tome XVIII: Ordonnances rendues depuis le mois d'Avril 1474 jusqu'au mois de Mars 1481

Ordonnances des Rois de France de la Troisième race recueillis par ordre chronologique: Tome XIX: Ordonnances rendues depuis le mois de Mars 1482 jusqu'au mois d'Avril 1486

Ordonnances des Rois de France de la Troisième race recueillis par ordre chronologique: Tome XVII: Ordonnances rendues depuis le mois de Juillet 1467 jusqu'au mois de Mars 1473

Ordonnances des Rois de France de la Troisième race recueillis par ordre chronologique: Tome XX: Ordonnances rendues depuis le mois d'Avril 1486 jusqu'au mois de Décembre 1497