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Ordonnance du Roi du 15 Décembre 1775 Pour supprimer les Régimens Provinciaux

1861 Juin. Préfecture de police Ordonnance concernant les chiens et les boule-dogues

Ordonnance du Roi du 14 Septembre 1776 Concernant les Commissaires des Guerres

Ordonnance du Roy du 26 Aoust 1730 Concernant le Regiment Royal d'Artillerie

Ordonnance du Roi pour règler l'exercice des troupes d'Infanterie. Du 1er Juin 1776

Ordonnance du Roy du 15 Dec. 1688 [Concernant la levée des Milices]

Ordonnance du Roi du 4 Decembre 1762 Concernant le Corps du Génie

Ordonnance du roi du 25 novembre 1766 concernant les régimens de Recrue

Ordonnance du roi, pour régler l'exercice de l'infanterie. Du Ier janvier 1766: [suivi de] Interprétation de différens articles de l'Ordonnance rendue le Ier janvier 1766, pour régler l'exercice de l'infanterie

Règlement sur le service des places et quartiers. Ordonnance de 1768, etc...