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Monographie
Deux discours sur la politique étrangère au Corps législatif prononcés par M. Guéroult, député de la Seine, dans les séances du Corps législatif des 3 et 10 décembre 1867: Étude sur la situation de l'Europe
Guéroult | Dubuisson | 1868
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Monographie
Opinion sur la résolution du 22 nivose au V, relative aux poudres et salpêtres: séance du 28 pluviose an V
Loysel P, France Corps législatif, Conseil des anciens | Impr. Nationale | an V [1797]
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Monographie
Exposé de la situation de l'Empire présenté au Sénat et au Corps législatif: novembre 1869
France Ministère des affaires étrangères | Imprimerie impériale | 1863-1869
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Monographie
Les principes, les partis, les Napoléons, ouvrage dédié au Sénat et au Corps législatif
Herrenschneider Fr | Dentu | 1868
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Monographie
Discours de M. Darricau,... dans la séance du Corps législatif du 14 juin 1865,...
Darricau Denis-Charles-Auguste | typogr. J. E. Panckoucke | [1865]
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Monographie
Projet de loi du code de justice militaire pour l'armée de terre: Exposé des motifs. 25 fév. 1857.Proposition de loi, Le Droit, 4, 5 mars 1857
Napoléon 1er (empereur des Français), France. Corps législatif
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Monographie
Table chronologique des Décrets et actes du corps législatif concernant la marine et les colonies
Patris
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Monographie
Table chronologique des décrets et actes du corps législatif concernant la marine et les colonies..
C. F. Patris
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Monographie
Table chronologique des décrets et actes du Corps législatif concernant la Marine et les Colonies
imp. C. F. Patris
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Monographie
Projet de Loi concernant la division du territoire de la République et l'administration Corps Législatif
de l'Imprimerie de la République
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)