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Code des gardes nationales, ou Recueil complet et méthodique des décrets des assemblées constituante et législative, et de la convention nationale. Depuis le mois de juillet 1789 jusques et compris le mois de décembre 1792

Code militaire, ou Recueil méthodique des décrets relatifs aux troupes de ligne et à la gendarmerie nationale. Rendus par les assemblées constituante et législative, et par la convention nationale, depuis 1789 jusques et compris le 15 juin 1793

Code militaire, ou Recueil méthodique des décrets relatifs aux troupes de ligne et à la gendarmerie nationale, rendus par les assemblées constituante et législative, et par la convention nationale, depuis 1789 jusques et compris le 15 juin 1793

Code militaire ou recueil méthodique des décrets relatifs aux troupes de ligne et à la gendarmerie nationale Rendus par les assemblées constituante et législative, et par la convention nationale, depuis 1789, jusques et y compris le 15 Juin 1793

Jugement du Champ-de-Mars, rendu le peuple assemblé, les laboureurs y séant. Du 26 décembre 1788

Rapport au nom de la Commission chargée de présenter un ensemble de dispositions législatives sur le recrutement et l'organisation des armées de terre et de mer

Code militaire ou recueil méthodique des décrets relatifs aux troupes de ligne et à la gendarmerie nationale rendus par les assemblées constituante et législative, et par la convention nationale, depuis 1789, jusques et y compris le 15 juin 1793

Remontrances du clergé de France, assemblé en 1788, au roi, sur l'édit du mois de novembre 1787 concernant les non-catholiques

Relatorio apresentado à assembléa geral legislativa na segunda sessão da decima primeira legislatura pelo ministro e secretario d'Estado dos negocios da Marinha Joaquim José Ignacio

Relatorio apresentado à assembléa geral legislativa na primeira sessão da decima primeira legislatura pelo ministro e secretario d'Estado dos negocios da Marinha Joaquim José Ignacio