63 résultats

Causes de la guerre de la Vendée et des Chouans, et l'amnistie manquée, par Jean-Antoine Vial..

Ordonnance du roi du 10 juillet 1758 pour permettre aux soldats [...] qui ont déserté avant le 1er fevrier 1757, de s'engager indistinctement dans toutes les troupes de S.M. pour jouir de l'amnistie

Les actes d'amnistie

Histoire de la guerre de la Restauration, depuis le passage de la Bidassoa par les alliés, 7 octobre 1813, jusqu'à la loi d'amnistie du 12 janvier 1816, par M. Sarrazin,..

Ordonnance du Roy du 25 Mars 1730 Concernant les Fugitifs et Deserteurs de la Milice, qui voudront profiter du pardon accordé par l'Ordonnance d'amnistie du 17 Janvier 1730

Histoire de la guerre de la restauration, depuis le passage de la Bidassoa par les alliés, 7 octobre 1813, jusqu'a la loi d'amnistie du 12 janvier 1816

Acte du congrès de Vienne, réglant l'étendue et les limites des différens Empires, la liberté d'émigration et d'exportation de fonds les propriétés des établissemens religieux et d'instruction publique l'amnistie générale etc... Ou opérations politiques des Souverains alliés pour la paix de l'Europe

De la Nécessité de l'amnistie

Histoire de la guerre de la Restauration depuis le passage de la Bidassoa par les alliés, 7 octobre 1813, jusqu'à la loi d'amnistie du 12 janvier 1816

Antonin Loriol. L'Empire et l'amnistie..