3311 résultats

Exposé de la situation de l'Empire français présenté par S. Exc. le Ministre de l'Intérieur au Corps législatif le 2 novembre 1808

Fondations reconnues d'utilité publique: Tutelle, contrôle des subventions, fiscalité

Les dessous du Congrés de Vienne, d'après les documents originaux des Archives du Ministère Impérial et Royal de l'intérieur à Vienne: II: 4 janvier - 23 Décembre 1815

Déconcentration: recueil des textes fondamentaux

Circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de l'intérieur ou relatifs à ce département, de 1797 à [... 1830] inclusivement

Statistique des Établissements de Bienfaisance: rapport à son Excellence le Ministre de l'Intérieur sur l'administration des bureaux de bienfaisance et sur la situation du paupérisme en France

Nouvelle relation de l'intérieur du serrail du grand seigneur, contenant plusieurs singularitez qui jusqu'ici n'ont point été mises en lumière... Tome VI

Instruction générale concernant l'application des dispositions du décret du 25 octobre 1924 relatif à la carte d'identité des étrangers (Décret paru au journal officiel du 1er novembre 1924)

Instructions sur les nouvelles mesures publiées par ordre du ministre de l'intérieur en exécution de l'arrêté des Consuls du 13 brumaire an IX

Recensement général de la population de la République Centrafricaine: 1er fascicule: Résultats pour la région de Lobaye-Haute Sangha, 1961-1963