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Périodique
Description des machines et procédés pour lesquels des brevets d'invention ont été pris sous le régime de la loi du 5 juillet 1844 : 1844 -1900.
Impr. nationale
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Monographie
Description des machines et procédés spécifiés dans les brevets d'invention de perfectionnement et d'importation pris sous le régime de la loi du 5 Juillet 1844
MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DU COMMERCE FRANCAIS | I. Nationale | 1871
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Monographie
Description des machines et procédés spécifiés dans les brevets d'invention de perfectionnement et d'importation pris sous le régime de la Loi du 5 Juillet 1844
MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DU COMMERCE FRANCAIS | I. Nationale | 1844
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Monographie
Hangar d'aviation type I.F., brevets E. Mopin
L'Industrielle foncière
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Article
Valo West propose des brevets aux PME
MANDRAUT Claude | 2008
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Article
Un partenariat pour valoriser les brevets CNES
SIRON Marie-Claude | 2012
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Monographie
Description des machines et procédés spécifiés dans les brevets d'invention de perfectionnement et d'importation dont la durée est expirée et de ceux dont la déchéance a été prononcées
MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DU COMMERCE FRANCAIS | Huzard | 1811
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Périodique
Description des machines et procédés pour lesquels des brevets d'invention ont été pris sous le régime de la loi du 5 juillet 1844. Publication in extenso : 1899 - juillet 1900.
Impr. nationale
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Périodique
Description des machines et procédés spécifiés dans les brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation, dont la durée est expirée
Christian Gérard-Joseph, Molard Claude-Pierre | Mme Huzard | 1811-1863
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Article
Le CNRS cherche à valoriser ses brevets auprès des PME
BEAUCLAIR Nicole | 2011
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)