191995 résultats

Décret d'application. Article premier. Pour l'exécution des précédens décrets, le corps de la Marine est supprimée, & sera recréé de la manière ci-après pour cette fois seulement..

L'ami de l'art défensif ou Observations sur le Journal Polytechnique de l'Ecole centrale des Travaux Publics, par le général Montalembert, Mois Germinal.- Article Fortification. N° 1 ..

Loi du 15 décembre 1875, ayant pour objet de modifier divers articles de la loi du 13 mars 1875, sur les cadres et les effectifs de l'armée

Procez verbal des conférences tenues par ordre du roy, pour l'examen des articles de l'ordonnance civile du mois d'avril 1667 & de l'ordonnance criminelle du mois d'avril 1670

Catalogue des manuscrits, autographes, articles de journaux et documents divers donnés à l'Ecole Polytechnique par mademoiselle de Freycinet et se rapportant à la vie de M. de Freycinet

Exercice 1850. [1851-52-53]. Comptes rendus par les Ministres, en exécution des articles 44 et 45 de la loi du 15 mai 1846, sur la comptabilité de l'État [Belgique]

Les acquisitions de la France par la paix Avecque les Cartes géographiques des Lieux mentionés dans les Articles des Traitez de Munster, des Pyrénées, de Lorraine et autres

Notice sur la Société de secours - Conseils sur les premiers soins à donner aux blessés et aux malades - Texte de la Convention de Genève et articles additionnels: Texte de la Convention de Genève et articles additionnels

Rapport de la Commission mixte des poudres de l'Armée et de la Marine des Etats-Unis à propos d'un article de l'"Engineering" de Londres la date du 6 Octobre 1911

Indicateur alphabétique des décisions ministérielles et des articles des lois, décrets, ordonnances, règlements et instructions qui régissent actuellement les diverses parties du service à bord des bâtiments de l'état