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Tables chronologique et alphabétique des lois, ordonnances, instructions et décisions qui ont été publiées sur le service des hôpitaux militaires,... [du 1er janvier 1831 au 31 décembre 1842]

Livret de commandemens ou Tableaux synoptiques de l'ordonnance de l'infanterie du 4 mars 1831...

L'accréditation hospitalière: quel impact sur la culture et le management des établissements de santé ? une analyse des démarches singulières développées par trois hôpitaux pour répondre à l'Ordonnance de 1996

Projet de révision de l'ordonnance du 20 juin 1842, dans le but d'instruire les nourrices et d'améliorer le sort des nouveau-nés

Mémoire sur le service de santé militaire, mais particulièrement sur celui des corps, adressé à la Commission de santé au mois de juin 1824 suivi d'observations sur l'ordonnance du 18 septembre

Droit et législation des armées de terre et de mer. Recueil méthodique complet des lois, décrets, ordonnances, règlements et instructions en vigueur

Extrait de l'ordonnance du Roi concernant la Marine, du 25 mars 1765

Répertoire général des lois, décrets, ordonnances, règlements et instructions sur la marine

Règlement du 25 Juin 1771 Sur la Masse établie par l'Ordonnance du 27 Décembre 1769, pour la remonte des chevaux des Exempts, Brigadiers, Sous-Brigadiers et Cavaliers de Maréchaussée

Projet d'ordonnance portant règlement sur le service et l'instruction du corps royal de l'artillerie dans les écoles