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Liste arrêtée par le Roi, des officiers militaires qui composeront le corps de la Marine, à compter du 1er janvier 1816, en exécution de l'Ordonnance du 29 novembre 1815

Manuel du recrutement, ou recueil des ordonnances, instructions approuvées par le roi, circulaires et décisions ministérielles, auxquelles l'éxécution de la loi du 10 mars 1818 a donné lieu. Publié par ordre du Ministre de la Guerre, juin 1820

Extrait de l'Ordonnance sur le Service des Armées en Campagne du 5 Mai 1832: Par demandes et réponses

Recueil des principaux édits, déclarations, ordonnances, arrêts, sentences & règlements concernant la justice, police & finances... depuis le 29 septembre 1722 jusqu'au mois de mars 1739. Avec les tables chronologiques & alphabétiques des matières..

Rapport et procès-verbal des travaux de la commission nommée par l'ordonnance royale du 25 février 1825 en exécution de celle du 10 décembre 1823

Traité des ponts, où il est parlé de ceux des Romains & de ceux des modernes... Avec l'explication de tous les termes des arts qu'on emploie à la construction des ponts & les figures... et les édits, declarations, arrests & ordonnances... [Par Gautier]

Lois, Décrets, Ordonnances, Règlements et Avis du Conseil d'État. Par J.-B. Duvergier

Code des Ponts et Chaussées et des mines ou Collection complète des Lois, Arrêtés, Décrets, Ordonnances, Règlements et Circulaires concernant... jusqu'au 1 Janvier 1829

Les Cabochiens et l'ordonnance de 1413

Sonneries d'ordonnance officielles et règlementaires de l'infanterie