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Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc..., juin 1789... -Août 1830..

Manuel des gardes nationales de France: Première partie: contenant l'école du soldat et de peloton, d'après l'ordonnance d'infanterie du 4 mars 1831. (...)

Recueil de textes à caractère réglementaire : ordonnances, lettres-patentes, déclaration... de 1759 à 1776

Répertoire des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, décisions et circulaires relatifs à l'organisation des divers services du département de la marine et des colonies, suivi des textes des principaux actes organiques

Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670. Avec un Abrégé de la justice criminelle: Tome premier [-II]

Commentaire sur l'ordonnance des eaux et forêts, du mois d'août 1669

Code forestier précédé de la discussion aux chambres et suivi de l'ordonnance réglementaire, avec un commentaire des articles du Code et de l'ordonnance ; ..

Code des Prises ou recueil des Edits, Déclarations, Lettres patentes, Arrêts, Ordonnances, Règlements et Décisions sur la course et l'administration des prises depuis 1400 jusqu'à présent. Imprimé par ordre du Roi

Collection des principaux écrits publiés à l'appui des réclamations faites au nom des anciens officiers de la Marine contre les deux ordonnances... 9 décembre 1815 et 12 février 1817..

Contribution de l'Ordonnance du 15 Avril 1689 à l'organisation de la Marine de guerre Française