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Règlement du Roi du 9 Avril 1788 Portant Instruction aux Colonels ou Commandans des régimens de Cavalerie ou de Dragons [...] [pour l'exécution de l'ordonnance du 17 mars 1788]

Application à la guerre des derniers réglemens relatifs aux campemens et des manoeuvres d'un bataillon, d'après l'ordonnance de 1791...

Recueil de jurisprudence canonique et bénéficiale... avec les pragmatiques, concordats, bulles... ordonnances... arrêts et règlemens... par Me Guy Du Rousseaud de La Combe... sur les mémoires de feu Me Fuet... Nouvelle édition...: [revue par C. Mey et J.-J. Piales.]

Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667. Nouvelle édition, augmentée de l'Idée de la justice civile: Tome premier [-second]

Droit et législation des armées de terre et de mer, recueil méthodique complet des lois, décrets, ordonnances, réglements, instructions, etc

Observations sur l'instruction sommaire pour les combats donnée au titre XIII de l'ordonnance du 3 mai 1832 sur le service des armées en campagne

Répertoire portatif des lois, ordonnances, arrêts, décrets, décisions, circulaires, instructions, règlements &c

Journal d'un officier d'ordonnance: juillet 1870 - février 1871. Par le Comte d'Hérisson.

L'ordonnance du 25 mars 1982 modifiant le code du travail maritime

Décret du 1er mars 1880 modifiant l'ordonnance royale du 10 mai 1844, portant règlement sur l'administration et la comptabilité des corps de troupe