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Recueil d'ordonnances, édits, arrêts, etc. manuscrits et imprimés sur la marine, la pêche, les ports, les Colonies, les hôpitaux, le commerce maritime etc

Recueil d'ordonnances, édits, arrêts, etc. sur la marine, la pêche, les ports, les colonies, les hôpitaux, le commerce maritime etc

Collection des principaux écrits publiés à l'appui des réclamations faites au nom des anciens officiers de la Marine contre les deux ordonnances... 9 décembre 1815 et 12 février 1817..

Recueil d'ordonnances militaires de 1762 à 1774

Recueil d'ordonnances militaires de 1762 à 1772

Table générale analytique et raisonnée présentant, par ordre alphabétique et chronologique de matières, les Lois, Ordonnances... insérées au Journal militaire..

Manuel de la gendarmerie royale, ou Recueil d'ordonnances, de lois,... sur l'organisation..: Suivi des actes que MM. les officiers... ont à dresser..

Traité des ponts, où il est parlé de ceux des Romains & de ceux des modernes... Avec l'explication de tous les termes des arts qu'on emploie à la construction des ponts & les figures... et les édits, declarations, arrests & ordonnances... [Par Gautier]

Corps du droit français ou recueil complet des lois, décrets, arrêtés ordonnances...: Tome 6: 1° Janv. 1837-31 Déc. 1840

Corps du droit français ou recueil complet des lois, décrets, arrêtés ordonnances...: Tome 2, 2° partie: [Avril 1814-Sept. 1824]