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Monographie
Institution au Droit Français, par M. Argou, avocat au Parlement
Argou | chez Durand
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Monographie
Compte rendu au Roi, par M. Necker, Directeur général des Finances au mois de Janvier 1781
Necker | de l'Imprimerie Royale
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Monographie
Collection de pièces [Affaires civiles] concernant des personnes étrangères au Corps du Génie Monge, Filley de la Barre, Mollien de Belleterre. 1760, 1787, 72..
[s. n.]
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Monographie
Examen du Rapport fait par M. le baron Hély-d'Oissel..: relativement aux moyens de diminuer les dépenses occasionnées par l'acquisition des terrains destinés aux travaux publics...
Delalleau Charles | chez Carilian-Goeury | 1830
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Monographie
Manuel de droit administratif: Service des Ponts et Chaussées et des chemins vicinaux
Lechalas Georges | Baudry | 1889-93 et 98
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Ressource électronique
Notes du CRGN - 11/2022 (Numéro 79) - La lutte contre les violences intrafamiliales : une politique publique prioritaire
France. Direction générale de la gendarmerie nationale , Séverine Salignat | 2022
BEM (Bibliothèque de l'École militaire)
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Espace(s) de capitalisation : ACADEM : bibliothèque numérique
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Monographie
Codes Français conformes aux textes officiels annoté..: Supplements
Rivière H. F, Faustin-Hélie Paul, Pont | Chevalier-Marescq | 1895 et 1897
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Monographie
Manuel de Droit international à l'usage des Officiers
Luca Eugène | Chapelot | 1911
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Monographie
Faculté de droit de l'Université de Paris. Le Recours pour excès de pouvoir dans ses applications militaires. Thèse pour le doctorat (sciences politiques et économiques)... par Louis Bénard,..
Bénard Louis | 1912. In-8°, 159 p
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Monographie
Traité élémentaire de droit civil conforme au programme officiel des Facultés de droit, par Marcel Planiol,... 10e édition avec la collaboration de Georges Ripert,..
Planiol Marcel | R. Pichon et R. Durand-Auzias | 1925-1927