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Nouvelle adresse à messieurs les députés au corps législatif

Deuxième pétition adressée au Sénat et au Corps législatif

Dénonciation portée devant les deux chambres du corps législatif

Loi sur l'armée: discours de S. Exc. le Maréchal Niel, ministre de la Guerre, prononcés au Corps législatif les 23, 24, 28, 30, 31 décembre 1867, 2, 9, 10, 12, 13 et 14 janvier 1868

Opinion de Porcher, député de l'Indre, sur les poudres et salpêtres: séance du 28 Pluviose, au V

Rapport fait par Fourcroy, sur la résolution du 22 nivose au V, sur les Poudres et Salpêtres: séance du 14 pluviose, an V

Opinion de Fourcroy sur la résolution du 22 nivose au V, relative aux Poudres et Salpêtres: séances des 10 et 11 Ventose, l'an V

Rapport sur les poudres et salpêtres ; fait au nom d'une commission spéciale, par C. A. Prieur (de la Côte d'Or). Séance du 2 Nivose, an V

Opinion de L. A. Himbert député de Seine-et-Marne, sur la résolution relative aux poudres et salpêtres et à l'établissement decritières artificielles, pour le compte de la République: séance du 28 Pluviose, an V

Les drapeaux donnés par l'Empereur au Corps Législatif en 1806-1808-1810