9448 résultats

[Sessions de 1960-1961]. Rapport du Préfet. Procès-verbaux des délibérations du Conseil Général et de la Commission Départementale: 1er session ordinaire de 1961, session extraordinaire de mai 1961..

Conseil municipal de Paris. Cérémonie d'inauguration de la place du 11-Novembre-1918 et de la rue du 8-Mai-1945: par M. Albert Chavanac,... le 23 mai 1966

Le programme du Conseil national de la Résistance, 15 mars 1944

Statuts et règlements du conseil international du sport militaire (C.I.S.M.)

Conseil de la fonction militaire de la Marine

Arrêt du conseil d'état du roi, portant défenses à tous capitaines corsaires de rançonner en mer les bâtimens ennemis: Du 11 octobre 1778

Le programme du CNR/ Conseil national de la Résistance

Avis du Conseil colonial de Bourbon sur diverses propositions concernant l'esclavage

Conseil municipal de Paris. Remise de la grande médaille de vermeil de la ville de Paris à l'amiral Pierre Barjot: , par le Dr Pierre Devraigne, président du Conseil municipal de Paris, 24 novembre 1959

Coopération contre le terrorisme entre le Conseil de l'Europe et ses Etats membres et l'Organisation internationale de police criminelle (OIPC-Interpol): recommandation Rec(2007)1 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 18 janvier 2007 et exposé des motifs