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Monographie
La loi sur le recrutement: II: Service dans l'armée active et dans les reserves - Organisation -cadres - Mobilisation - Non disponibles - Engagements volontaires, Rengagements - Dispositions pénales: Commentaire de la loi du 15 Juillet 1889
Rabany Ch | Berger-Levrault et Cie | 1890
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Monographie
L'interprétation de la loi pénale
Pierre Lusinchi, Direction de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique | 1968
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Monographie
Les Lois sociales en Algérie: contrôle, pénalités et contentieux : loi du 30 décembre 1952 : commentaire et décisions de jurisprudence
Pineau Pierre, Urbani Henri | La Maison du livre | 1953
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Monographie
Codes français et lois usuelles: nouveau recueil à l'usage de la gendarmerie et des diverses administrations
Charles-Lavauzelle et Cie
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Monographie
RESERVE-La loi du plus faible
GRISHAM John | Pocket | 2001
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Monographie
Code français des lois usuelles
Rivière François | Maresq | 1880
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Monographie
Bulletin des Lois n° 309
Impr. Royale
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Monographie
La loi des pensions militaires: Les pensions d'invalidité : Textes et commentaires
Valentino Charles | Berger-Levrault | 1927
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Monographie
Texte des lois sur l'avancement
Lassalle Ch | B. Levrault | 1895
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Article
La loi Diard toujours valable
Anonyme | 2012
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)