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Monographie
La justice militaire et la discipline à l'armée du Rhin et à l'armée de Rhin-et-Moselle (1792 - 1769)
Legrand-Mollerat Antoine Vincent Judes Louis, Hennequin L., L. Hennequin | R. Chapelot | 1909
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Monographie
La Justice militaire et la discipline à l'Armée du Rhin et à l'armée de Rhin et Moselle (1792-1798)
LEGRAND | [s. n.]
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Monographie
Guide des juges marins, code de justice militaire pour l'armée de mer,... expliqué et commenté par L.-B. Hautefeuille,...
Hautefeuille Laurent-Basile | Guillaumin | 1860
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Monographie
Military Justice Handbook. Trial Guide For the Special Court-Martial President
Headquarters, Department of the Army
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Monographie
Compte général de l'administration de la justice militaire..
France Ministère de la guerre | Impr. royale
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Monographie
Code pénal militaire, ou Lois et arrêtés relatifs à la justice militaire..
Magimel
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Monographie
La Justice coutumière dans le district de l'Ennedi
Caron Lieutenant | CMISOM | 1960
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Monographie
La Justice militaire de l'Infanterie. Contenant l'Ordre des Conseils de Guerre, la préscéance des Officiers qui y doivent entrer...
Laurens de ville | [s. n.] | MDCLXXII
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Monographie
Le Code de justice militaire pour l'armée de terre interprété par la doctrine et la jurisprudence, annoté des décisions..
Leclerc, Coupois., Leclerc de Fougerolles | A Maresq | 1887
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Monographie
Guide des juges militaires, ou Recueil et analyse des lois en vigueur, sur la justice et les tribunaux militaires
Perrier J.-B | Anselin | 1831
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)