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Opinion de M. de Cocherel,... sur l'admission des nègres et mulâtres libres aux assemblées provinciales

Loi n° 72-662 du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires: recueil méthodique des travaux préparatoires

Rapport final de la sous-commission sur la défense classique: stratégies et concepts opérationnels nouveaux

Comité spécial sur les stratégies nucléaires et la maîtrise des armements: rapport intérimaire

Rapport général sur la sécurité de l'Alliance: le rapport des forces entre l'OTAN et le Pacte de Varsovie, la maîtrise des armements nucléaires après Reykjavik

Loi n° 72-662 du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires: recueil méthodique des travaux préparatoires...

Tableaux statistiques des Pertes des Armées Allemandes (1870-1871) assemblées chronologiquement... d'après les Documents officiels Allemands: 2e Pie: Evènements militaires du 3 Septembre 1870 au 30 Mai 71

Tableaux statistiques des Pertes des Armées Allemandes (1870-1871) assemblées chronologiquement... d'après les Documents officiels Allemands: 1e Pie: Evènements militaires du 24 Juillet au 3 Septembre

Rapport d'information déposé par la Mission d'information commune sur les événements de Srebrenica. 2, Auditions: Auditions: 2

Rapport d'information déposé par la Mission d'information commune sur les événements de Srebrenica. 1, Rapport et annexes: Rapport et annexes: 1