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Le guide des juges militaires ou recueil des lois, actes du gouvernement et avis du Conseil d'état sur la législation criminelle militaire et maritime

Mémoire au Roi par les habitants de Besançon sur Note relative à sa traversée dans l'enceinte de Besançon avec avis du Service du Génie

Codes français et Lois usuelles, Décrets, Ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels etc... etc..

Avis présenté au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 1998, n° 230.: Tome II: Défense : dissuasion nucléaire

Avis présenté au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées, sur le projet de loi de finances pour 2000, n° 1805.: Tome VII: Défense : titre III et personnels de la défense

Avis présenté au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées, sur le projet de loi de finances pour 2001 (n°2585).: Tome IX: Défense : services communs

Avis présenté au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées, sur le projet de loi de finances pour 1999, n° 1078.: Tome II: Défense : dissuasion nucléaire

Avis présenté au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées, sur le projet de loi de finances pour 2001 (n°2585).: Tome 5: Défense : marine

Avis présenté au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées, sur le projet de loi de finances pour 2000, n° 1805.: Tome II: Défense : dissuasion nucléaire

Collection des mémoires autentiques qui ont été présentés a messieurs les maréchaux de France, assemblés en comité pour donner leur avis sur les opinions différentes