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Université de Poitiers. Faculté de droit. La Société à responsabilité limitée en Allemagne. La loi du 26 avril 1892 et son application. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques), par Maurice Bassin

Ordonnance du roi portant réglement sur le service de la gendarmerie, du 29 octobre 1820, précédée de l'instruction ministérielle du 10 avril 1821 pour la mise à exécution de ladite ordonnance

Politique étrangère de la France L'élection présidentielle des 22 avril et 6 mai 2007 La loi du 5 mars 2007 instituant le droit au logement opposable

Instruction provisoire du 4 Avril 1919 sur le combat offensif des petites unités

Essai sur l'ataxie ou la malignité ; par J.-Félissime Blanc. Présenté et soutenu publiquement à la faculté de Montpellier, le 19 avril 1811 ; pour obtenir le grade de docteur en médecine

Communications présentées au 2e Congrès national de transfusion sanguine, Bordeaux, 4-8 avril 1956

Artillerie et fortifications : actes de la journée d'études, 9 avril 2005

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Rapport fait au nom de la commission de l'Armée chargée d'examiner le projet de loi portant modification à l'art. 13 de la loi du 14 avril 1832 sur l'avancement dans l'armée

Mémento sur la campagne de France de 1814: la Grande armée du 1er janvier au 6 avril 1814 suivi du dictionnaire des officiers tués ou blessés au cours des combats