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Précis historique de la Révolution française. Convention nationale, par Lacretelle, jeune... Assemblée législative

Enquête parlementaire sur la situation et l'organisation des services de la Marine Militaire ordonnée par la Loi du 31 Octobre 1849

Palabre du Serment au Darlac. Assemblée des chefs de tribus, 1e janvier 1926

Enquête parlementaire sur la situation et l'organisation des services de la marine militaire: ordonnée par la loi du 31 octobre 1849

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'enquêter sur les événements survenus en France de 1933 à 1945: 2: Dépositions

Loi fédérale sur la lutte contre la tuberculose: I.: (du 13 juin 1928)

Constitution de l'armée française décrétée par les assemblées nationale, constituante, législative et conventionnelle

Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur les actes du Gouvernement de la Défense Nationale. Examen au point de vue militaire... en Province (2 vol.). Examen au point de vue militaire... dans Paris. Actes de la délégation de Tours et de Bordeaux. Sous-commission du Sud-Est, Sous-commission du Sud-Ouest. Pièces justificatives. Algérie (T. 1. et 2 reliés en 1 vol.)

Assemblée générale extraordinaire. Rapport du conseil d'administration. Rapport du commissaire aux comptes : résolutions

Constitution de l'armée française, décrétée par les assemblées nationales, constituante, législative et conventionnelle: Tome V: [1er janvier 1793-24 février 1793]