40986 résultats

Université de Paris. Faculté de droit. Les Dettes interalliées. Leur règlement... Thèse pour le doctorat (sciences politiques et économiques)... par René Cassinelli..

Université de Bordeaux. Faculté de droit. Le Risque militaire et la solidarité sociale. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Léonce Dousset

Université de Nancy. Faculté de droit. Les Navires de guerre belligérants dans les eaux neutres. Thèse pour le doctorat... par Julien Féry,..

Université de Paris. Faculté de droit. Le Recrutement de l'armée permanente sous l'ancien régime, thèse pour le doctorat... par R. de Sars..

Université de Caen. Faculté de droit. La Réforme des tribunaux militaires en temps de paix, thèse pour le doctorat... par Charles Plos

Université de Paris. Faculté de droit. L'Organisation financière des mines de la Sarre. Thèse pour le doctorat en droit, par Charles Roy,..

Université de Paris. Faculté de droit. Régime juridique de la fabrication et du commerce privés des matériels de guerre, armes et munitions: thèse... par Robert Granger,..

Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. "Jus romanum : quod jus marito competit in dotem, principaliter de fundo dotali". Droit français : des droits du mari sur les biens dotaux et de l'inaliénabilité du fonds dotal. Thèse... par M. Jartel (Joseph-Marie-Théodore)..

Université de Toulouse. Faculté de droit. Essai sur la politique coloniale africaine de la troisième République. Thèse pour le doctorat... par Léandre Bauzil

Université de Paris. Faculté de droit. - La Réforme agraire en Bulgarie (1921-1924). Thèse pour le doctorat en droit... par M. Tz. Bouroff