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Monographie
?Le ?député aujourd'hui
France Assemblée nationale, [réd. par Daniel Garrigue], Garrigue Daniel | Assemblée nationale diff. la Documentation française | 1992
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Monographie
?Les ?questions à l'Assemblée nationale
France Assemblée nationale, [réd. par Roland Neidhart, François-Xavier Meffre, Thierry Fournier, Jean-Luc Moraux et al.] | Assemblée nationale diff. la Documentation française | 1992
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Monographie
Rapport fait au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de programmation relatif à l'équipement militaire et aux effectifs de la défense pour les années 1992-1994
France Assemblée nationale | Assemblée Nationale | 1992
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Monographie
Projet de décret sur la garde des cotes, et l'instruction des aspirants
France. Assemblée nationale | de l'imprimerie nationale) | 1791
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Monographie
Après l'Erika, l'urgence. 1, Rapport: Rapport: 1
France Assemblée nationale, Commission d'enquête sur la sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants, Le Drian Jean-Yves | Assemblée nationale | 2000
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Monographie
Rapport fait au nom de la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire
France Assemblée nationale, [présenté par] M. Alain Venot, Venot Alain | Assemblée Nationale | 2006
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Monographie
Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique, n° 3166
France Assemblée nationale, président M. Bernard Charles, rapporteur M. Alain Claeys ..., Charles Bernard, Claeys Alain, Barbier Jacques | Assemblée nationale | 2002
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Monographie
?Les ?principales étapes de la procédure législative
France Assemblée nationale, [réd. par Jean-Pierre Bonhoure et Pascal Brillant], Bonhoure Jean-Pierre, Brillant Pascal | Assemblée nationale diff. la Documentation française | 1992
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Monographie
La séance publique à l'Assemblée nationale
France Assemblée nationale, [réd. par Yves Michel, Philippe Jabaud et Frédéric Taillet], Michel Yves, Jabaud Philippe, Taillet Frédéric | Assemblée nationale diff. la Documentation française | 1992
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Monographie
La Loi militaire : discours de MM. Jules Simon, Jules Favre, Magnin, Glais-Bizoin, Carnot, Garnier-Pagès, Ernest Picard [prononcés à l'Assemblée nationale entre 1867 et 1868]
FRANCE. Assemblée nationale | Degorce-Cadot | 1867
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