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Monographie
Loi HPST: analyse & arguments
Chabot Jean-Michel, Mariotte Olivier | GMsanté | DL 2009
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Monographie
Sans foi ni loi ?: essai sur le bouleversement des valeurs
Pélassy Dominique | A. Fayard | 1995
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Costa-Concordia : loi italienne versus lois internationales
Deiss Hervé
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Mémoire
La loi d'Augustine est-elle une loi ?
De Coster Antoine, sous la direction du Commandant Joseph Henrotin,..., Ecole de guerre, promotion 24 Général Gallois, 2016-2017, Henrotin Joseph | 2017
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Monographie
Loi des Cadres: Loi du 25 Juillet 1893 -Loi du 13 Mars 1875 mise à jour : Tableaux annexes - Texte intégral mis en concordance avec les lois modificatrices et annoté
Lassalle Ch | Berger-Levrault | 1893
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Monographie
Lois organiques militaires: loi de recrutement. Loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'Armée. Loi du 30 juillet 1893 portant organisation de l'Armée coloniale. Lois des 26 juin 1889 et 22 juillet 1893 sur la nationalité
Lassalle Ch | Berger-Levrault | 1893
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Monographie
Loi de recrutement: loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, loi du 30 juillet 1893 portant organisation de l'armée coloniale, lois des 26 juin 1889 et 22 juillet 1893 sur la nationalité
Lassalle Ch | Berger-Levrault | 1893
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