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Décret portant règlement sur les allocations de solde et accessoires de solde des officiers, aspirants, fonctionnaires et divers agents du département de la marine: (24 septembre 1896) : tarifs y annexés

Etat spécial de MM. les Officiers généraux et Fonctionnaires de grades correspondants appartenant à la 1ère section du Cadre de l'Etat-Major général de l'Armée

Etat des distances pour servir au décompte des frais de route pour les officiers, fonctionnaires employés, officiers-mariniers, marins, ouvriers, et autres agents voyageant isolément

Décret portant règlement sur les allocations de solde et accessoires de solde des officiers, aspirants, fonctionnaires et divers agents du Département de la marine: 24 septembre 1896

Manuel à l'usage des fonctionnaires et officiers des Ecoles de perfectionnement du service de l'Intendance Militaire et des candidats aux concours du cadre auxiliaire

Décret portant réglement sur la solde des officiers, aspirants, fonctionnaires et divers agents du Département de la Marine et des Colonies (16 juin 1875)

Université de Lyon. Faculté de droit. Les Fonctionnaires et la lutte pour le droit. La Question du statut. Thèse pour le doctorat... par Jacques Busquet,..

Le Maroc contemporain, guide à l'usage de tous les officiers et particulièrement à l'usage des officiers des affaires indigènes et des fonctionnaires du Protectorat

Traité pratique de la Jurisprudence des mines, minières, forges et carrières, à l'usage des Exploitants, Maître de forges, Ingénieurs et des Fonctionnaires ressortissants aux ministères

Décret portant réglement sur la solde et les accessoires de solde des officiers, aspirants, fonctionnaires et divers agents du département de la marine et des colonies