1982 résultats

Observations sur la promesse d'enseigner les 4 articles de la declaration de 1862 exigée des professeurs de theologie par le ministre de l'Interieur

Nouveau code des prises ou recueil des edits, declarations etc.... de 1400 à Mai 1789 par le Cen Lebeau: Tome 3

Recueil des Edits, déclarations, Arrests [sic] et Règlements concernans [sic] la ferme générale des Domaines de France Dans lequel sont compris les Privilèges et Exemptions des Commis a la Régie de ladite ferme, et les Mémoires et Instructions nécessaires à leur exercice

American archives. IVth series. A documentary history of the English colonies in North America, from the King's message to Parliament of March 1774 to the declaration of independence by the United States... Published by M. St Clair Clarke and Peter Force..

Libertés de l'Église gallicane suivies de la déclaration de 1682, avec une introduction et des notes, par M. Dupin,..

Extrait du registre ouvert pour recevoir les déclarations faites devant l'administration municipale

Les Grands Travaux du port du Havre. Réponse aux déclarations de M. le ministre des Travaux publics devant la Commission des ports et voies navigables, par A. Bert,..

Ordonnance du Roi portant déclaration de guerre contre le Roi d'Angleterre du 9 Juin 1756

Les Communiqués officiels depuis la déclaration de guerre: 1916-2 : [Juillet... à décembre 1916]: suite chronologique des dépêches du gouvernement français...

Les Communiqués officiels depuis la déclaration de guerre: T. 2: Du 15 au 31 août 1914