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Monographie
NOUVEAU STATUT GENERAL DES MILITAIRES (LE)
Palagos Jean-Michel | Lavauzelle | DL 2005
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RAPPORT
QUEL STATUT POUT LA DGA ?
ASTRUC P., DANIEL B., PORTES M. | ENSEIGNEMENT MILITAIRE SUPERIEUR 2EME DEGRE | 2000
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Monographie
Statut général des fonctionnaires de l'Etat
Ed. des journaux officiels
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Monographie
Le Statut de Mazarin dans l'Eglise: aperçus sur le haut clergé de la contre-réforme
Laurain-Portemer Madeleine | imp. Daupeley-Gouverneur | 1970
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Monographie
Constitution de la société ; Statuts: [Paris, 10 mai 1877]
Société française d'hygiène | impr. A. Parent | [1877]
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Monographie
Le statut des officiers de réserve: Texte de la loi du 8 janvier 1925, avec historique de la question, commentaires, annotations, citations et observations
Bruchon E., Capel Jean-Pierre | Charles-Lavauzelle et Cie | 1927
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Monographie
Le statut juridique de l'énergie atomique: tome 2: Allemagne. Exposé de législation interne: utilisation pacifiques
Servos Jean | Institut de droit comparé de l'Université de Lyon, 15, Claude Bernard | 1960
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Monographie
L'élaboration du statut général des militaires: ou le choc d'une tradition et d'une volonté novatrice
Dabezies Pierre | Université Paris I - Panthéon Sorbonne
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Monographie
Les statuts des chirurgiens-barbiers de Toulouse
Desbarreaux-Bernard Tibulle | impr. Rouget frères et Delahaut | 1865
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Monographie
Statuts de l'Ordre de St. Michel
De l'Imprimerie Royale