1982 résultats

Visualiser le document
Monographie
Code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances, règlemens & décisions sur la course & l'administration des prises, depuis 1400 jusqu'à présent
Chardon Daniel Marc Antoine | de l'Imprimerie royale | 1784
Visualiser le document
Monographie
La déclaration des droits de l'homme et du citoyen
Rials Stéphane | Hachette | 1988
Visualiser le document
Monographie
Edict et declaration du Roy, portant suppression du controolle, et reglement sur le fait des benefices, et du temps auquel les banquiers doivent insinuer les actes, pour conferuer également les droits des patrons et collateurs ordinaires, et de ceux qui ont obtenu des graces expectatives. Leu, publié et registré en parlement le deuxiesme jour d'aoust, 1649.
Chez Antoine Vitré
Visualiser le document
Article
Traduire, emprunter, adapter la Déclaration d'Indépendance des Etats-Unis: Transfert et malentendus dans les traductions françaises
Wulf Naomie, Marienstras Elise
Visualiser le document
Monographie
Ordonnances, edits, declarations, arrests et lettres patentes, concernant l'autorité et la jurisdiction de la Chambre des Comptes de Paris; et Reglemens pour les finances et les Officiers Comptables. Premiere Partie [-Seconde partie]
Visualiser le document
Monographie
Arrest de la Cour des Grands-Jours de Poictiers....
Visualiser le document
Monographie
Arrest de la Cour des Grands-Jours de Poictiers ...
Visualiser le document
Monographie
Arrest de la Cour des Grands-Jours de Poictiers
Visualiser le document
Monographie
?La ?Déclaration des droits de l'homme et du citoyen: 26 août 1789
Morange Jean | Presses universitaires de France | 1988
Visualiser le document
RAPPORT
DECLARATION D'ERFURT
UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE