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Monographie
Code de justice militaire pour l'armée de terre expliqué par l'exposé des motifs le rapport et la discussion au corps législatif
Tripier Louis | L. Larose | 1879
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Monographie
Jurisprudence des codes criminels et des lois sur la repression des crimes et delets commis par la voie de la presse
Desrivières Ferdinand | Bavony | 1825
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Monographie
Code de l'officier contenant les lois et ordonnances constitutives des armées de terre et de mer et de la Légion d'honneur
Durat-Lasalle Louis | Delloye | 1839
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Monographie
Code de l'Officier Contenant les Lois et ordonnances constitutives des Armées de Terre et de Mer et de la Légion d'Honneur...
Durat-Sasalle Louis | Delloye | 1839
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Monographie
Code administratif ou Recueil... des matières de toutes les Lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives... jusqu'au 1 Avril 1809..: Tome VI: Additions et Tables des matières
Fleurigeon | Bavoux | 1822-1823
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Monographie
Code de douanes ou Recueil des lois et règlemens sur les douanes, en vigueur au 1er janvier 1842, par M. Bourgat,..
Bourgat | 1842. 2 vol. in-8°
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Monographie
Liste des bâtiments de la Marine au glaise guerre et commerce et de leurs signaux distinctifs dans le code commercial de signaux
A. W. Galignani
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Monographie
Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages
Dalloz, Griolet Gaston, Vergé Charles-Henri, Bourdeaux Henry | Dalloz | 1927
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Monographie
Traité de médecine légale et d'hygiène publique, ou de police de santé, adapté aux codes de l'empire français, et aux connaissances actuelles: 3
Foderé F | Imprimerie de Mame | 1813
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Monographie
Ordonnance du roi portant application du code penal à l'Ile de la Martinique et à l'Ile de la Guadeloupe et ses dépendances
Imp. royale
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