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Jurisprudence et doctrine en matière d'abordage ou Commentaire pratique des articles 407, 435 et 436 du Code de commerce

Classification analytique et synthétique des actes constitutifs du code de l'armée de terre, par l'intendant général Pâris de Bollardière,..

Code des Dessichements ou Recueil des Règlements rendus sur cette matière depuis le règne d'Henri IV jusqu'à nos jours: suivi d'un commentaire sur la Loi du 16 Septembre 1807, et d'un Tableau général des Marais du Royaume

Code militaire des Suisses, pour servir de suite à l'histoire militaire des suisses, au service de la France..

Guide-barème des invalidités applicable au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre: mis à jour au 1er août 1976

Code général des Lois françaises continue et mis au courant, chaque année, par un supplément paraissant après la session législative: contenant les Codes ordinaires... etc... etc

Rapport fait par M. le duc de Broglie, au nom d'une Commission... du projet de Code de juridiction militaire

Code organique et administratif de l'armée belge, ou Collection complète des lois,... depuis l'année 1814 jusqu'au 1er janvier 1837,..

Code des gardes nationaux de France, contenant le rapport du Ministre de l'intérieur et celui de M. Ch. Dupin: la loi définitive sur l'organisation des gardes nationales...

Code forestier, avec l'exposé des motifs, la discussion des deux Chambres, des observations sur les articles et l'ordonnance d'exécution..