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Recueil des edits, déclarations, arrêts et reglements postérieurs au tarif de 1664. Rendus sur les droits d'entrée et de sortie des Cinq Grosses. Fermes.... Tome second

The naval history of great Britain, from the declaration of war by France, in February 1793, to the accession of Georges IV, in January 1820

Code des Prises ou recueil des Edits, Déclarations, Lettres patentes, Arrêts, Ordonnances, Règlements et Décisions sur la course et l'administration des prises depuis 1400 jusqu'à présent. Imprimé par ordre du Roi

Final act of the second peace conference held of the Hague in 1907, and conventions and declaration annexed thereto..

Bernard Simiot. Piste impériale n° 1. Préface du général Noguès. Déclaration du gouverneur gal Boisson..

Les Communiqués officiels depuis la déclaration de guerre: II: Au fascicule 35 au fasc. 53. Du 1er Janvier 1915 au 31 Mai 1915 et annexes

Code des prises ou Recueil des declarations, ordonnances, arrets et reglements relatifs a la course et au conseil des prises

Gabriel Alphaud. Les États-Unis contre l'Allemagne. II. Du rappel de Dumba à la déclaration de guerre (25 septembre 1915-4 avril 1917)

Precis des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, statuts et règlements, dont les dispositions sont le plus souvent en usage dans le ressort du parlement de provence Barrigue de Montvalon

Règlement pour les cantonnemens, avec lettre d'envoi des Princes frères du Roi, et déclaration de leurs sentimens