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Reflexions rapides sur la Pétition présentée à la Convention Nationale en date du 4 Novembre 1792, par les Négociants de Saint-Malo, pour obtenir l'introduction en France du Sel étranger..

Decret de la Convention Nationale qui determine le mode d'Amalgame de l'infanterie de la République, suivi du règlement, à observer par les officiers généraux qui en seront chargés

Les conférences nationales en Afrique noire: une affaire à suivre

Convention sur les relations entre les trois puissances et la République Fédérale d'Allemagne et conventions rattachées, signées à Bonn, Allemagne, le 26 mai 1952 ..

Débats de la Convention Nationale ou Analyse complète des séances de cette mémorable assemblée, avec les noms de tous les membres pétitionnaires ou personnages remarquables qui y ont figure: complément indispensable aux mémoires sur la Révolution Française

Décret de la convention nationale qui approuve la destitution des citoyens Vincent, ordonnateur, et Lavau-Gayon, chef d'admnistration civile de la marine à Bordeaux, et les nominations à leur place: du 20 juillet 1793

Rapport fait à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, sur le traité de paix [du 5 août 1795] entre la République française et le roi de Prusse, par Reubell, député du Haut-Rhin. Séance du 21 germinal, l'an III de la République française une et indivisible. Imprimé par ordre de la Convention nationale

Traités et conventions en vigueur entre la France et les puissances étrangères: III: Japon-Vénézuéla. Traités conclus entre plusieurs Etats (1814-1868)

Traités et conventions en vigueur entre la France et les puissances étrangères: I.: Allemagne-Equateur

Traités et conventions en vigueur entre la France et les puissances étrangères: II: Espagne-Italie