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Monographie
Code militaire ou Compilation des Ordonnances des Roys de France, concernant les gens de guerre
Briquet de | Prault | 1761
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Monographie
Code Militaire ou Compilation des Ordonnances des Rois de France concernant les Gens de Guerre
Briquet de | Gandouin | 1741
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Monographie
Codes. - Cours du droit français contenant les cinq codes réunis, précédés de la Charte constitutionnelle
Le Prieur
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Monographie
Maître de manoeuvre à l'école des fusiliers marins de Lorient Nouveau code maritime les trois permis
Baranger Patrice | Arthaud | 1978
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Monographie
Code Frédéric ou corps de droit pour les états de S. M. le roi de Prusse
COCCEJI de | S. N. | 1751
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Monographie
Code de l'officier contenant les lois et ordonnances constitutives des armées de terre et de mer
DURAT LASALLE Avocat | Ancelin | 1835
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Monographie
Les Codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs: Vol. 3: Codes d'instruction criminelle, pénal et forestier,..
Gilbert P, Helie Faustin, Cuzon, Helie Faustin, Cuzon | Cosse et Marchal | 1859-1862
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Monographie
Les Codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs: Vol. 1: Code Napoléon
Gilbert P, Helie Faustin, Cuzon, Helie Faustin, Cuzon | Cosse et Marchal | 1859-1862
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Article
Délocalisations : emploi de main d'œuvre extra communautaire, affrètements, partage de code ; état des lieux
BANSARD Jérôme | 2004
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Monographie
Commentaire sur le Code de justice militaire pour l'armée de terre (promulgué le 4 août 1857): pécedé d'une introduction, et suivi des décrets d'exécution, des formules [...] dédié à S. M. l'Empereur Napoléon III
Foucher Victor | Firmin-Didot, frères, fils et Cie | 1858
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