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Règlement ayant pour objet de prévenir les abordages en mer (du 29 février 1887), modifié et complète par décret du 9 novembre 1905, accompagne de la loi du 10 mars 1891 sur les accidents et collicions en mer

Mouvement et régime des sucres en France de 1841 à 1861

Mouvement et régime des sucres en France de 1841 à 1861

Réglement ayant pour objet de prévenir les abordages en mer, du 21 février 1897, modifié et completé par décret du 9 novembre 1905, accompagné de la loi du 10 mars 1891 sur les accidents et collisions en mer

Mouvement et régime des sucres en France de 1841 à 1861

Mouvement et régime des sucres en France de 1841 à 1861

Journal officiel de la république française. Débats et documents parlementaires. Chambre des députés. Compte-rendu in extenso : 1881 - 1883, 1890 - 1891. [Lac.]

The Chanute-Mouillard correspondence : April 16, 1890 to May 20, 1897

Les crises ministérielles en France de 1895 à 1898

Répertoire des affaires soumises au Conseil d'Amirauté du 1er janvier 1871 au 4 novembre 1890