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Le Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre, l'article L 115: conférence prononcée en mars 1971 devant les officiers de réserve du Service de Santé de la 5e région militaire

Catalogue des matériels suivis en comptabilité et en statistique sous numéro de code E.M.A.T: Tome IV: de 7000 à 8999). Matériels des transmissions (TTA. 197

Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publ, Dalloz

Catalogue des matériels suivis en comptabilité et en statistique sous numéro de code E.M.A.T: Tome II: de 2000 à 2999). Aéronefs et véhicules. (TTA. 1997

Les codes français conformes aux textes officiels avec la conférence des articles entre eux

Recueil administratif à l'usage des corps de troupe de toutes armes ou code manuel

Recueil administratif à l'usage des corps de troupes de toutes armes ou code manuel

Catalogue des matériels suivis en comptabilité et en statistique sous numéro de code E.M.A.T: Tome I: de 1000 à 1999 et de 3000 à 4999). Matériels du service du matériel autres que véhicules et aéronefs. (TTA 197

Code annoté de la législation et dictionnaire de la réglementation de Madagascar et dépendances: Tome deuxième I -Z

Code annoté de la législation et dictionnaire de la réglementation de Madagascar et dépendances: premier supplément du 15 juin 1905 au 31 décembre 1908 avec l'appendice jusqu'en septembre 1909