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Monographie
Contribution à l'étude du nouveau code de justice militaire du 9 mars 1928
Tulet Eugène | Berger-Levrault | 1932
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Monographie
Code de commerce. Sauvegarde des entreprises. Loi n 2005-845 du 26 juillet 2005
Pisoni Pascal, Pisoni Pascal | Dalloz | 2006
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Monographie
Dictionnaire des codes français ou manuel de droit dans lequel toutes les matières que renferment les codes sont distribuées textuellement par ordre alphabétique de manière à rendre les recherches faciles
Teulet A. F. | A. Maresq aîné | 1875
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Monographie
Commentaire abrégé sur le Code de la Justice militaire pour l'armée de terre
Vexiau | J. Dumaine | 1882
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Monographie
Code des Ponts et Chaussées et des Mines, ou collection complète des lois,...
RAVINET Th. | Carilian-Goeury | 1829
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Monographie
Code manuel de la justice militaire et maritime ou Traité de procédure criminelle,...
Durat-Lasalle Louis, par M. Durat-Lasalle (Louis) | J. Dumaine | 1850
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Monographie
Code de la raison, ou principes de morale, pour servir à l'instruction publique: avec une notice des meilleurs écrivains moralistes, anciens et modernes
PONÐCOL Henri Simon | Colas | 1778
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Monographie
Classification analytique et synthétique des Actes constitutifs du Code de l'Armée de terre
Bollardière Paris de | [s. n.] | 1864
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Monographie
Code des contraventions à la police de la navigation et des pêches maritimes..
Vinson Paul | Imp. Ch. Théze | 1888
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Monographie
Classification analytique et synthétique des Actes constitutifs du Code de l'Armée de terre
Bollardière Paris de | [s. n.] | 1862
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