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Monographie
Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Andrieu-Filliol Claude, Ducos-Ader Robert, Letourneur M. | Nancy Charles-Lavauzelle & Cie | 1962
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Monographie
Code de législation et d'administration militaires en vue du temps de guerre
Lassalle Charles-Jean | Bloud et Barral | 1894
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Monographie
Le code moral et religieux de l'officier, du sous-officier et du soldat
Reb L, Schauer de Marckolsheim L | Léautey | 1852
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Monographie
Projet de loi du code de justice militaire observations à l'appui de l'amendement
Petiet Auguste | Imprimerie de J. Claye | [1857]
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Monographie
Projet de loi du code de justice militaire pour l'armée de terre: Exposé des motifs. 25 fév. 1857.Proposition de loi, Le Droit, 4, 5 mars 1857
Napoléon 1er (empereur des Français), France. Corps législatif
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Monographie
Code de législation et d'administration militaires en vue du temps de guerre: Tome premier [-deuxième]
Lassalle Ch. | Bloud et Barral | 1894
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Monographie
Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Andrieu-Filliol Claude | Lavauzelle | 1983
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Monographie
Dalloz petite collection- Code civil, annoté d'après la doctrine et la jurisprudence,: avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz - publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,...
Fauget Mme | Dalloz | 1919
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CODE
Code de la protection des données personnelles annoté et commenté. 2018-2019. 1re édition
Geffray Edouard, Guérin-François Alexandra, Aït-el-Kadi Zéhina, Maximin Nathalie | Dalloz | 1 SEP 2018
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Monographie
Etude retrospective de la surveillance dosimetrique nucleaire de 1957 a 1977, code Gedeon: note technique numero 7 / FH
Etablissement technique central de l'armement service facteurs humains et service medecine et securite | [s. n. ] | [1984 ? ]
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