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Ordonnance du Roi du 3 Novembre 1776 Portant Règlement sur le service que les Ouvriers du Corps-royal auront à faire dans les Arsenaux de construction

Ordonnance du Roi du 25 Mars 1776 Portant Suppression des charges d'Inspecteurs généraux d'Infanterie, de Cavalerie, de Troupes légères, et de celle d'Inspecteur des Hussards

Arrêt du conseil d'Etat du roi du 31 décembre 1776 qui révoque celui du 10 mai précédent concernant le bureau d'administration de l'Ecole royale militaire

Ordonnance provisoire du Roi, concernant les Consuls & autres Officiers de Sa Majesté dans les Échelles du Levant & de Barbarie. Du 9 décembre 1776

Ordonnance du Roi du 25 Mars 1776 Portant Règlement sur l'administration de tous les Corps [...] Sur l'Habillement [les recrues, Rengagemens, Remontes, Discipline, les congés...]

Ordonnance du roi, portant règlement sur l'administration de tous les corps... les revues des commissaires des guerres et celles des officiers généraux. Du 25 mars 1776

Ordonnance du Roi du 25 Mars 1776 Portant suppression de la finance de tous les Emplois militaires des Troupes d'Infanterie, Cavalerie, Dragons, Hussards et Troupes légères

Ordonnance du Roi du 12 Déc. 1775 Portant Amnistie générale en faveur des soldats [cavalerie], qui ont déserté des Troupes de S. M., avant le 1er Janvier 1776 : Et qui établit de nouvelles peines contre les Déserteurs

Ordonnance du Roi, Pour faire continuer la fourniture du Pain de munition aux Troupes de Sa Majesté qui seront dans l'étendue de son Royaume [...]. Du 22 Mars 1776

Premier supplément du code de l'Isle de France, contenant la collection des Loix promulguées en cette isle depuis le premier janvier 1776 jusqu'au premier janvier 1783 par M. Delaheu..