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Cahier des charges communes du 23 octobre 1924 pour la fourniture des combustibles minéraux nécessaires aux corps de troupe, et, éventuellement, à des établissement militaires

Évaluation par des médecins des forces d'un protocole de réathlétisation après un épisode de lombalgie commune évoluant depuis 21 jours ou plus

Les villes et les communes décorées de la Croix de Guerre et adhérentes à l'association nationale des Croix de Guerre et de la Valeur militaire

Assemblée nationale. Bulletin de la correspondance de la députation des communes de la sénéchaussée de Brest. N°38 (29 mars 1790) - N°113 (26 septembre 1790)

Rapport ... sur les mémoire relatifs à l'origine commune des sphère de tous les anciens peuples ... que retracent les zodiaques découverts en Egypte ...

Assemblée nationale. Bulletin de la correspondance de la députation des communes de la sénéchaussée de Brest. N°1 (2 janvier 1790) - N°37 (27 mars 1790)

Assemblée nationale. Bulletin de la correspondance de la députation des communes de la sénéchaussée de Brest. N°77 (2 juillet 1790) - N°150 (1er janvier 1791)

La problématique de mise en place à court terme d'une force sous-régionale de sécurité et de défense commune pour la région des grands lacs

Cahier des charges communes du 16 avril 1926 pour les fournitures de certaines denrées à effectuer par marchés de livraison dans les magasins de subsistances militaires

Répartition alphabétique en zone libre et en zone occupée des communes et des gares les desservant situées dans les départements traversés par la ligne de démarcation