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Recueil de pièces : lois, instructions, discours prononcés à la Chambre des pairs, au Sénat et au Corps législatif, concernant le budget de la guerre, le recrutement, l'avancement dans l'armée, etc., de 1803 à 1869

Poésie de l'Empire français

Poésies guerrières

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Boulay-Paty... au nom de la Commission de Marine chargée d'examiner le message du Directoire exécutif, concernant la mise en jugement des individus traduits à la cour martiale maritime, à l'occasion de l'incendie du vaisseau : "Le Quatorze Juillet". Séance du 4 messidor an VI

Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à modifier la loi du 11 avril 1831 sur les pensions de l'armée de terre

Discours prononcés par M. Thiers,... [au Corps législatif] dans la session 1863-1864, sur la dette flottante [séance du 24 décembre 1863] ; les libertés nécessaires à la France [11 janvier 1864] ; les candidatures officielles [14 janvier 1864] ; l'expédition du Mexique [26 et 27 janvier 1864] ; la marine marchande [18 avril 1864] et les finances de la France [6 mai 1864]

Exposé des motifs et projet de code de justice militaire pour l'armée de terre: présentés le 25 février 1857 au Corps législatif

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à modifier la loi du 18 avril 1831, sur les pensions de l'armée de mer

Code de justice militaire pour l'armée de terre expliqué par l'exposé des motifs, le rapport et la discussion au corps législatif, suivi : 1° du code d'instruction criminelle, du code pénal ordinaire annotés de tous les textes du droit ancien, intermédiaire et nouveau indispensables à connaître pour leur intelligence ; 2° des lois organiques de l'armée et des lois complémentaires du code de justice militaire

Pages d'Histoire: Gambetta en 1869 Belleville et Marseille Corps législatif 1870