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Enquête parlementaire sur la situation et l'organisation des services de la Marine Militaire ordonnée par la Loi du 31 Octobre 1849

Enquête parlementaire sur la situation et l'organisation des services de la marine militaire: T. II: Dépositions des témoins entendus par la commission d'enquête, notes sommaires prises dans les ports et dans les bureaux du Ministère de la marine: ordonnée par la loi du 31 octobre 1849

Enquête parlementaire sur la situation et l'organisation des services de la marine militaire: T. I: Procès-Verbaux des séances de la commission et rapports des sous-commissions: ordonnée par la loi du 31 octobre 1849

Collection générale des décrets rendus par l'assemblée nationale avec la mention des Sanctions & acceptations données par le roi. Mois de Septembre 1790

Enquête parlementaire sur la situation et l'organisation des services de la marine militaire: ordonnée par la loi du 31 octobre 1849

Rapport des dépenses des colonies, fait à l'Assemblée Nationale par le Comité des finances

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'enquêter sur les événements survenus en France de 1933 à 1945: 2: Dépositions

Procès-verbal de l'Assemblée nationale, imprimé par son ordre

Rapport fait à l'Assemblée nationale par son comité des Finances sur les dépenses actuelles du Département de la Guerre

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner : 1?la proposition de M. Le Royer et plusieurs de ses collègues, relative à la création d'une Faculté de médecine et d'une Ecole supérieure de pharmacie à Lyon ; 2?la proposition de M. Fourcand et plusieurs de ses collègues, relative à la création d'une Faculté de médecine et de pharmacie à Bordeaux ; 3?la proposition de M. Gatien-Arnoult et plusieurs de ses collègues relative à la création d'une Faculté de médecine à Toulouse ; 4?la proposition de M. Lallié et plusieurs de ses collègues, relative à la création d'une Faculté de médecine à Nantes ; 5?la proposition de M. Vente et plusieurs de ses collègues relative à la création d'une Faculté de médecine à Lille ; 6?la proposition de M. Amat, relative à la création une Faculté de médecine à Marseille