4029 résultats

Advis sur l'intérpretation des articles XLIII & LXX des ordonnances de la marine, faites l'an 1543 & 1584

Ordonnance du roi pour régler le service dans les places et dans les quartiers, du 1er mars 1768

Dictionnaire des Ponts et Chaussées, contenant ; les règles de la construction, les usages, les ordonnances de police..

Ordonnance du roi, pour régler le service dans les places et dans les quartiers. Du 1er mars 1768

Ordonnance du roi, pour régler le service dans les places et dans les quartiers, du 1er mars 1768

Ordonnance du roi sur la nouvelle formation du corps des officiers de la marine. Du 29 novembre 1815: Sur la copie de l'Impr. royale

Histoires du corps des ordonnances montées pendant les 150 ères années de son existence de 1740 à 1890

Ordonnance du Roy, concernant les régimens suisses & grisons qui sont à son service. Du 10 mai 1764.

Ordonnance du Roy, concernant les premiers Capitaines des régimens de Cavalerie & de Dragons. Du 1er avril 1765.

Ordonnance pour laquelle le Roy remet aux armateurs le tiers que Sa Majesté s'estoit reservé dans les prisons