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Ordonnances des Rois de France de la Troisième race recueillis par ordre chronologique. Tome XIV. Quatorzième Volume contenant les Ordonnances depuis la vingt-cinquième année du règne de Charles VII jusqu'à sa mort en 1461, par M. de Brequigny..

Ordonnance du Roi du 22 Juillet 1845 sur l'exercice et les manoeuvres des bataillons de Chasseurs d'Orléans

La nouvelle pratique civile, criminelle et bénéficiale, ou le nouveau praticien françois réformé suivant les nouvelles ordonnances: Avec un traité du droit d'indult, et un traité de la juridiction ecclésiastique, trouvez dans les manuscrits de l'auteur....

Traité des bois servans à tous usages contenant les ordonnances du Roy, touchant les reglemens des bois...: Par Claude Caron...

Ordonnance du roy, sur le Maniement des armes de l'Infanterie Françoise & Etrangère . Du 7. May 1750.

Ordonnance et décision du Roi du 20 juillet 1837, sur l'uniforme du corps royal de la marine

Recueil d'édits, déclarations, arrêts du Conseil, réglemens et ordonnances du Roi, concernant l'Hôtel de l'École royale militaire

Ordonnance du Roi, du 29 mai 1835, sur le service et l'instruction des troupes d'artillerie dans les écoles

Ordonnance du Roi portant règlement sur le service intérieur, la police et la discipline des troupes d'infanterie: Du 13 mai 1818

Ordonnances des Rois de France de la Troisième race recueillis par ordre chronologique. Tome 5. Cinquième Volume contenant les Ordonnances de Charles V données depuis le commencement de l'année 1367 jusqu'à la fin de l'année 1373, par M. Secousse..